4 points - 4 points = 0 point sur mon permis :(

Salut, tout est dans le titre , il me reste actuellement 4 points sur mon permis et je viens de recevoir une contravention pour radar de feu rouge (où d'ailleurs je suis passé à l'orange) sur Lyon.
Donc je voulais dire que j'avais prêter mon véhicule mais ils me demandent de dénoncer quelqu'un. Je croyais que l'on n'était pas obligé de dénoncer.
Avez vous une idée sur ce que j'ai de mieux à faire svp ?
Merci d'avance.

Nicolas69290 a écrit:

Salut, tout est dans le titre , il me reste actuellement 4 points sur mon permis et je viens de recevoir une contravention pour radar de feu rouge (où d'ailleurs je suis passé à l'orange) sur Lyon.
Donc je voulais dire que j'avais prêter mon véhicule mais ils me demandent de dénoncer quelqu'un. Je croyais que l'on n'était pas obligé de dénoncer.
Avez vous une idée sur ce que j'ai de mieux à faire svp ?
Merci d'avance.

1) passe un stage tt de suite le temps qu on te retire t es points ... ca permettra d eviter une annulation du permis. En effet le retrait de point intervient apres quelques mois alors que les points gagne lors d un stage sont casi immediatement credite.

2) tu n ai pas oblige de denonce. Cependant tu payrra l amende.... concernant le retrait de point a l epoque n ayant pas la certitude du conducteur les points n etaient pas retire.... par contre aujourd hui je sais pas

Karlotta à raison fait immédiatement un stage de récupération de point, c'est sur deux jours le prix entre 250-300€ et tu récupère 4 points. Normalement tant que tu paye pas l'amende le retrait de point n'est pas fait.

Tu conteste, dis que ce n'était pas toi (tu peux demander la photo) et tu n'es évidemment pas obligé de dénoncer une tierce personne. Tu ne devrais pas perdre tes points par contre tu auras une majoration de 10 ou 20% du prix de l'amende...

Comme dis plus haut , tu dénonce personne et tu perds pas de point ( ça nous arrive de nous faire flasher même en 19 ou 38 tonnes , et le patron paie mais ne dénonce pas, on perds pas nos points .  ;) 

Bon, merci pour vos réponses. Je vais donc contester , c'est ce qui me coûtera à priori le moins chère...

En point oui !!!

romucbr a écrit:

En point oui !!!

Pourquoi ? L'amende est de 90 € , si on me la majore de 20 % je m'en sors bien ! Ça me semble pas beaucoup d'ailleurs ... A mon avis c'est bien plus majoré que ça !

Nicolas69290 a écrit:

romucbr a écrit:

En point oui !!!

Pourquoi ? L'amende est de 90 € , si on me la majore de 20 % je m'en sors bien ! Ça me semble pas beaucoup d'ailleurs ... A mon avis c'est bien plus majoré que ça !

Perso je ferais un stage.... et je contesterais....

En tout cas tiens nous au courant sur les suites..

Ok merci beaucoup pour vos réponses. Je vous tiens informés pas de souci !

Comme dis plus haut, dénonces pas et fais un stage de point rapidos   

KARLOTTA a écrit:

Nicolas69290 a écrit:

romucbr a écrit:

En point oui !!!

Pourquoi ? L'amende est de 90 € , si on me la majore de 20 % je m'en sors bien ! Ça me semble pas beaucoup d'ailleurs ... A mon avis c'est bien plus majoré que ça !

Perso je ferais un stage.... et je contesterais....

En tout cas tiens nous au courant sur les suites..

Une autre petite question, j'ai mon permis voiture depuis 13 ans , cela fait presque 3 ans que je suis à 4 points. J'ai passé mon permis A en mai 2013 , est-ce que je suis resté à 4 points ? Auquel cas c'est dégueulasse parce que j'ai passé mon permis et mon code il y a moins d'un an ! Et il faudrait que je donne encore 300 € !  :+mad: En plus j'ai perdu tous mes points avec des radars automatiques à 2 ou 3 km:h au dessus ! Ça fout vraiment les boules!

Nicolas69290 a écrit:

KARLOTTA a écrit:

Nicolas69290 a écrit:

romucbr a écrit:

En point oui !!!

Pourquoi ? L'amende est de 90 € , si on me la majore de 20 % je m'en sors bien ! Ça me semble pas beaucoup d'ailleurs ... A mon avis c'est bien plus majoré que ça !

Perso je ferais un stage.... et je contesterais....

En tout cas tiens nous au courant sur les suites..

Une autre petite question, j'ai mon permis voiture depuis 13 ans , cela fait presque 3 ans que je suis à 4 points. J'ai passé mon permis A en mai 2013 , est-ce que je suis resté à 4 points ? Auquel cas c'est dégueulasse parce que j'ai passé mon permis et mon code il y a moins d'un an ! Et il faudrait que je donne encore 300 € !  :+mad: En plus j'ai perdu tous mes points avec des radars automatiques à 2 ou 3 km:h au dessus ! Ça fout vraiment les boules!

sur les 3 derniere années tu n'as pas pris de retrait de point?
parcequ'il ce "regénere" tout les ans maintenant non? pas en totalité mais un ou deux je crois

Le probleme c'est que l'on n'est pas forcément informer des points que tu récuperes. j'ai du arrivé autour de 4 points il ya 6/5 ans et ya 1 an et demie j'ai recu un courrier pour dire que j'avais mes 12 points a nouveau!!!

Et pour mon info perso, on peut recuperer combien de points par stage de recuperation?

Fait ton stage avant de payer l'amende, car le retrait de point à lieu à l'encaissement de l'amende.

Certe tu auras une majoration, mais ton permis, ne sera pas annulé.

crashteam69 a écrit:

Et pour mon info perso, on peut recuperer combien de points par stage de recuperation?

Maximum de 4 Points sauf dans le cas ou il t'en reste 8... le capitale maxi sera de 11 pts aprés le stage... c'est bizzare mais c'est comme ça !

Sinon paye l'amende mais plus chère, si c'est 90€ fait un chèque de 91€. Il te renverront un chèque de 1€, celui la garde le de coter mais ne l'encaisse pas, tant que tu ne l'auras pas encaissé le dossier restera ouvert et tes points ne seront pas retirés

Mais fait un stage à l'occasion, tu récupéra 4 points c'est jamais de trop.

En fait j'ai perdu 4 points en 12/2010 (feu rouge) , donc lettre 48M et solde à 4 points. Ensuite j'ai perdu 1 point en 02/2012 que j'ai récupéré 6 mois plus tard en 09/2012. Le problème , c'est qu'il me semble bien que c'est 3 ans pour récupérer tous les points en cas d'infraction de 4ème classe à compter de la dernière infraction soit en 02/2012 donc ça reporte en 02/2015. Si c'est 2 ans , c'est 02/2014 et la je suis bon mais suis pas sûr du tout !
Voici le texte du code:



Article L223-6
Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 75
Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 76
Si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis, dans le délai de deux ans à compter de la date du paiement de la dernière amende forfaitaire, de l'émission du titre exécutoire de la dernière amende forfaitaire majorée, de l'exécution de la dernière composition pénale ou de la dernière condamnation définitive, une nouvelle infraction ayant donné lieu au retrait de points, son permis est affecté du nombre maximal de points.

Le délai de deux ans mentionné au premier alinéa est porté à trois ans si l'une des infractions ayant entraîné un retrait de points est un délit ou une contravention de la quatrième ou de la cinquième classe.

Toutefois, en cas de commission d'une infraction ayant entraîné le retrait d'un point, ce point est réattribué au terme du délai de six mois à compter de la date mentionnée au premier alinéa, si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis, dans cet intervalle, une infraction ayant donné lieu à un nouveau retrait de points.


Le titulaire du permis de conduire qui a commis une infraction ayant donné lieu à retrait de points peut obtenir une récupération de points s'il suit un stage de sensibilisation à la sécurité routière qui peut être effectué dans la limite d'une fois par an. Lorsque le titulaire du permis de conduire a commis une infraction ayant donné lieu à un retrait de points égal ou supérieur au quart du nombre maximal de points et qu'il se trouve dans la période du délai probatoire défini à l'article L. 223-1, il doit se soumettre à cette formation spécifique qui se substitue à l'amende sanctionnant l'infraction.


Sans préjudice de l'application des alinéas précédents du présent article, les points retirés du fait de contraventions des quatre premières classes au présent code sont réattribués au titulaire du permis de conduire à l'expiration d'un délai de dix ans à compter de la date à laquelle la condamnation est devenue définitive ou du paiement de l'amende forfaitaire correspondante.

lauren121 a écrit:

Sinon paye l'amende mais plus chère, si c'est 90€ fait un chèque de 91€. Il te renverront un chèque de 1€, celui la garde le de coter mais ne l'encaisse pas, tant que tu ne l'auras pas encaissé le dossier restera ouvert et tes points ne seront pas retirés

Mais fait un stage à l'occasion, tu récupéra 4 points c'est jamais de  trop.

si ça ça marche c'est une super astuce , je vais me renseigner là dessus ...     

le coup du chèque ça fait longtemps que ça ne marche plus ...

Nicolas69290 a écrit:

En fait j'ai perdu 4 points en 12/2010 (feu rouge) , donc lettre 48M et solde à 4 points. Ensuite j'ai perdu 1 point en 02/2012 que j'ai récupéré 6 mois plus tard en 09/2012. Le problème , c'est qu'il me semble bien que c'est 3 ans pour récupérer tous les points en cas d'infraction de 4ème classe à compter de la dernière infraction soit en 02/2012 donc ça reporte en 02/2015. Si c'est 2 ans , c'est 02/2014 et la je suis bon mais suis pas sûr du tout !
Voici le texte du code:



Article L223-6
Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 75
Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 76
Si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis, dans le délai de deux ans à compter de la date du paiement de la dernière amende forfaitaire, de l'émission du titre exécutoire de la dernière amende forfaitaire majorée, de l'exécution de la dernière composition pénale ou de la dernière condamnation définitive, une nouvelle infraction ayant donné lieu au retrait de points, son permis est affecté du nombre maximal de points.

Le délai de deux ans mentionné au premier alinéa est porté à trois ans si l'une des infractions ayant entraîné un retrait de points est un délit ou une contravention de la quatrième ou de la cinquième classe.

Toutefois, en cas de commission d'une infraction ayant entraîné le retrait d'un point, ce point est réattribué au terme du délai de six mois à compter de la date mentionnée au premier alinéa, si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis, dans cet intervalle, une infraction ayant donné lieu à un nouveau retrait de points.


Le titulaire du permis de conduire qui a commis une infraction ayant donné lieu à retrait de points peut obtenir une récupération de points s'il suit un stage de sensibilisation à la sécurité routière qui peut être effectué dans la limite d'une fois par an. Lorsque le titulaire du permis de conduire a commis une infraction ayant donné lieu à un retrait de points égal ou supérieur au quart du nombre maximal de points et qu'il se trouve dans la période du délai probatoire défini à l'article L. 223-1, il doit se soumettre à cette formation spécifique qui se substitue à l'amende sanctionnant l'infraction.


Sans préjudice de l'application des alinéas précédents du présent article, les points retirés du fait de contraventions des quatre premières classes au présent code sont réattribués au titulaire du permis de conduire à l'expiration d'un délai de dix ans à compter de la date à laquelle la condamnation est devenue définitive ou du paiement de l'amende forfaitaire correspondante.

Te poses pas tant de question... fais le stage au plus vite, avant de reperdre les 4 points  ;) 

Pis surtout commence a faire gaffe maintenant     


bon je sais c'est vrai........c'est pas marrant   


Naaan mais allo quoi.......fait gaffe    

 

alors si en plus tu lui conseils de telepnoner ....   

fabien a écrit:

 

alors si en plus tu lui conseils de telepnoner ....   

          

lauren121 a écrit:

Sinon paye l'amende mais plus chère, si c'est 90€ fait un chèque de 91€. Il te renverront un chèque de 1€, celui la garde le de coter mais ne l'encaisse pas, tant que tu ne l'auras pas encaissé le dossier restera ouvert et tes points ne seront pas retirés

Mais fait un stage à l'occasion, tu récupéra 4 points c'est jamais de  trop.

Completement faux.... c est une legende.

Le chèque je n'ai jamais essayé moi même, mais j'ai un ami qui l'a fait il y a 3ans sa a marché ou alors il roule sans permis depuis un bout de temps. Après ce n'est peut être plus d'actualité ou il a eu un gros coup de chance. Pour moi le mieux reste de faire le stage, sa coûte chère, sa dure 2 jours donc il faut prendre au moins un jour de congé (vendredi samedi par exemple) mais c'est le plus sur

lauren121 a écrit:

Le chèque je n'ai jamais essayé moi même, mais j'ai un ami qui l'a fait il y a 3ans sa a marché ou alors il roule sans permis depuis un bout de temps. Après ce n'est peut être plus d'actualité ou il a eu un gros coup de chance. Pour moi le mieux reste de faire le stage, sa coûte chère, sa dure 2 jours donc il faut prendre au moins un jour de congé (vendredi samedi par exemple) mais c'est le plus sur

Un retrait de points suite a une infraction bien qu il soit casi systematique n est pas obligatoire..... et faisant partie des MIB.... je peux t assurer que l histoire d envoyer un cheque superieur au montant de l amende ne sert a rien.

Un ami a moi l a fait, et apres un certain temps et verification les points avaient ete retirer.