pv pour avoir enlever la chicane

bonjour !

je viens vous posez une petite question, hier ( dimanche ) je suis aller faire une balade au 17tournants dans la vallée de chevreuse avec des potes, et on c'est fait choper par les flics en bas de la descente.

ils m'ont mis une prune pour avoir enlever la chicane ( meme si je l'avais sous la selle et que j'avais la vis ils ont tenu à me la mettre -_- ). il y a de ca 1an jme suis fais controler au sonometre dans paris et je suis resté dans la légalité meme sans chicane.

je viens donc vous demandez est-ce que le PV est toujours valide si il me verbalise sur au niveau de l'art. R. 318-3 al 2 et 3.
sachant que effectivement la chicane n'était pas installer mais toujours dans la légalité au sonometre ( ils ne m'ont pas fais passé le test hier ) et n'y a-t-il pas une histoire de pv caduc si la date 10/04/2011 a été rempli comme ceci sachant que les / peuvent être confondu avec des 1 ( c'est ce que j'ai entendu dire )

désolé pour le pavé ainsi que les faute d'orthographe :(

V a tous

p.s : pour info j'ai un cbr 600F année 2000 avec un pot léovince SBK

p.s1 : Article R318-3

Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.

Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.

Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.

Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Chais pas , mais avant tout, est ce que ton pot est homologué ???

s'il veulent ils peuvent te casser les couilles meme avec un pot homologué (le pot n'est pas d'origine avec la machine donc tu peux etre verbaliser ..personne t'empeche de changer ton pot mais tu doit remettre le meme :twisted:

"Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite."
Le fait de retirer la chicane pour eux sa revient à sa, donc tu es verbalisable :evil:

alors oui mon pot est homologué , et voila ce que j'en pense mais je peux me trompé

alinéa 2 ==> j'ai un dispositif d'échappement en parfait état et en aucun cas je peux interrompre son bon fonctionnement

alinéa 3 ==> réduire ou supprimer l'efficacité du système d'échappement, là on entend bien qu'il faut resté dans la légalité en terme de décibel, hors meme sans chicane je suis dans la légalité en décibel ...
je ne comprend donc pas -_-

pour eux il n'est pas homologué. j'ai un pot IXIL homologué aussi, et si la chicane y est plus, le pot n'est plus considéré homologué au niveau du certificat, même s'il ne dépasse pas la limite de bruit.

Il n'est plus homologué car tu le modifie, pour la loi enlever la chicane c'est le modifier :x
Et un pot ne sert pas qu'au bruit, il sert aussi à réduire les gaz d'échappement ;)

Minaphyr a écrit:

Et un pot ne sert pas qu'au bruit, il sert aussi à réduire les gaz d'échappement ;)

Ca c'est le catalyseur qui s'en occupe, et dans le cas présent le cata je ne pense pas qu'il y en ai, ca fait un peu vieu comme machine.

La n'importe comme tu va payer y a pas grand chose a faire.

bon bah je crois que j'ai pas le choix ... :( merci pour vos réponses en tout cas =)

Minaphyr à raison, ton pot sbk est livré dans sa version homologuées avec chicane.

Le fait de retirer cette chicane, même si tu la possède toujours, constitue l'action de "réduire ou supprimer l'efficacité du système d'échappement".

En ton âme et conscience tu as modifié ton système d'échappement, tu es donc répréhensible.

Après si effectivemment tu passes au sonometre, il y a moyen de contester, mais là tu rentre dans une bataille juridique pas évidente. Car oui ton pot ne dépasse pas la limite autorisée, mais tu as quand même modifié ton système d'échappement et il est plus bruyant qu'à l'origine.

Enfin après tout se joue sur les termes de lois qui peuvent être interprétés de toutes sortes de façon différentes...

En contestant tu as de grandes chances de faire sauter ta prune, mais il faut avoir envie de se prendre la tête.

Et il me semble que la contestation se fait de suite au moment des faits, non?

Si tu as signé ton pv c'est trop tard de toute manière, c'est que tu as reconnu les faits qui te sont reprochés.

Après faut pas prendre les flics pour des cons, en enlevant la chicane on sait tous qu'on est répréhensible, même si ça fait ch...er. Donc quand ça tombe faut pas non plus trop chercher et assumer. C'est comme les plaques "trafiquées" ou miniatures, tant que ça passe c'est bien, le jour ou on se fait chopper ça calme.

syl20000trs a écrit:

Après si effectivemment tu passes au sonometre, il y a moyen de contester, mais là tu rentre dans une bataille juridique pas évidente. Car oui ton pot ne dépasse pas la limite autorisée, mais tu as quand même modifié ton système d'échappement et il est plus bruyant qu'à l'origine.

Si tu as une prune pour le bruit, tu peux contester car au sonomètre tu es en-dessous, mais si la prune porte sur le fait que tu as viré ta chicane, coute que coute t'es cuit! :evil:
Et Syl' à raison, ont sait tous qu'à enlever nos chicane ont est hors-la-loi, alors ont se tait on assume et on paye

alors oui je comprend le point de vue bien que j'trouve ca un peu idiot sachant que la chicane ne sert qu'a rester dans la légalité en terme de décibel.
ce qui ma fais chier un peu c'est que ayant la chicane et la vis avec moi le mecs a insisté pour me la mettre >_<

en tout cas merci pour vos réponses =)

Minaphyr a écrit:

syl20000trs a écrit:

Après si effectivemment tu passes au sonometre, il y a moyen de contester, mais là tu rentre dans une bataille juridique pas évidente. Car oui ton pot ne dépasse pas la limite autorisée, mais tu as quand même modifié ton système d'échappement et il est plus bruyant qu'à l'origine.

Si tu as une prune pour le bruit, tu peux contester car au sonomètre tu es en-dessous, mais si la prune porte sur le fait que tu as viré ta chicane, coute que coute t'es cuit! :evil:
Et Syl' à raison, ont sait tous qu'à enlever nos chicane ont est hors-la-loi, alors ont se tait on assume et on paye

a savoir que la cavalerie est assermenter pour juger a l oreille et sans aucun appareil si tu fait trop de bruit ou pas en kler si tu tombe sur un con qui a pas tiret sont coup ben il va t alligner et c'est pareil pour la vitesse il peuvent juger a l oeil que tu roule trop vite

vive la loi

Pour la vitesse c'est un peu différent, ils ne peuvent pas te retirer de point, et il m semble que c'est l'amende pour l'exès de vitesse mineur, je ne sais pas combien je n'en n'ai jamais eu, je roule bien trop vite pour les radars

je me permet de vous repondre sur quelques petits points qui me font sourire :
1/ concernant la date tu ne peut pas faire une demande pour cela car c'est comme cela que ca se remplie, tu verras jamais ou tres rarement l'ecrire en toutes lettres.
2/ concernant ton echappement si celui-ci a subi une modif, celui-ci n'est plus homologué, et donc ne fait plus son role de silencieux qui est fait comme son nom l'indique de reduire le bruit, ta moto aurait pu etre immobilisée, et toi repartir a pied, comme tu avais ton db t'aurait du le remettre sur place.
3/ l'agent qui te controle fait ce qui veux si il a envie de te verbaliser il le fera, apres il faut voir il en a qui son plus conciliant que d'autres t'as pas eu le bon.
4/ et dernier c'est concernant la vitesse, comme tu le dit pas besoin de radar, l'agent constate que tu roules trop vite ou ton moteur est trop haut dans les regimes et c'est l'amende, pour le premier la vitesse, l'intitulée de l'infraction c'est" vitessse excessive eu egard aux circonstances si je ne me trompes pas c'est une amende de classe 2 soit 22€ dans les 3 jours, 35€ dans le mois. Pour le second c'est "regime moteur excessif"

donc contester les infractions on peux tjs mais il faut etre sur de soi, et puis il faut payer pour pouvoir contester.


:twisted: :twisted:

tatoo a écrit:

donc contester les infractions on peux tjs mais il faut etre sur de soi, et puis il faut payer pour pouvoir contester.

Je ne suis pas tout à fait d'accord, car selon la loi si tu payes c'est que tu es d'accord... ;)

exact si tu payes c'est que tu reconnais l'infraction , je n'ai pas encore payés et je n'ai pas non plus signer.
pour la date je ne parlais pas en toutes lettres mais en 10-04-2011 ou 10.04.2011 des flics m'ont déja dis que les / pouvait être confondu avec des 1 et c'était une motif pour envoyé une lettre de contestation.

j'avais ma chicane mais j'ai perdu la vis en roulant ( du a un mauvais serrage = / ) voila pourquoi elle était sous ma selle ,

exact il fait bien ce qu'il veut et je n'ai rien a lui reprocher il fait son boulot ^^

et perso sur la vitesse j'ai rien dis, on roulait pépère a un groupe de 6motos et dans les 17tournants 2 motos nous ont doublé comme des barges avec un bruit pas possible ... ils se sont fait arrêter aussi .. mais n'ont rien eu et pourtant ... leurs pot d'échappement c'était des trous lol >_<

tatoo a raison pour contester un pv il faut dans un premier temp le payer et c'est sur j en est fait l experience

Oui je sais bien, je m'en doute tu n'as pas eu de chance, tu as eu raison si tu trouvai pas justifier cette amende de ne pas signer, par contre je serai toi paye car si tu ne payes pas l'amende va être majore une première fois puis une seconde sue tu recevra dans qq semaines puis ton cas va être saisi par l'officier du ministère public et tu aura obligation de payer avec des majorations et frais a toi de voir

Minaphyr a écrit:

tatoo a écrit:

donc contester les infractions on peux tjs mais il faut etre sur de soi, et puis il faut payer pour pouvoir contester.

Je ne suis pas tout à fait d'accord, car selon la loi si tu payes c'est que tu es d'accord... ;)

Oui c vrai mais si tu ne paie pas, que tu envoie un courrier, t'attends le retour tu aura été majore que la tu paie, t'envoie ton courrier, t'attends et boum la grosse majoration arrive, après si vous avez de l'argent a perdre

Tu fait quoi? Tu contestes?

Sans sonomètre, et qu'est-ce qu'il a marqué sur le PV?? :?:

Mais la il ne parles pas de sonomètre mais juste le fait d'avoir enlevé la chicane donc du coup une modif d'échappement, sa été constate et toi même tu le reconnait donc voilà c sur, sur 100 qui passe il en a un ou deux qui se feront avoir, maintenant a toi de voir

Je serais lui je ne contesterais pas, tu payes et tu roules 8)
C'est marrant moi on m'a jamais rien dis :D

Ouais, je suis de l'avis de tatoo et mina, vaut mieux payer et oublier !!!
Et puis dis toi que au moins, ça grignotte pas tes points !!!

romucbr a écrit:

Ouais, je suis de l'avis de tatoo et mina, vaut mieux payer et oublier !!!
Et puis dis toi que au moins, ça grignotte pas tes points !!!

+1