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 Récapitulatif de quelques infractions...

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MessageSujet: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 4:50

Préparez le portefeuille les amis, ça va banquer.... :+mad: :+mad: :+mad: :+mad:



Vitesse

- Excès de vitesse par conducteur de véhicule à moteur de - 20 km/h ( vitesse maximum autorisée inférieur à 50 km/h )
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 1.

- Excès de vitesse par conducteur de véhicule à moteur de - 20 km/h ( vitesse maximum autorisée supérieure à 50 km/h )
Amende : 45/68/180€. Retrait de points : 1.

- Excès de vitesse par conducteur de véhicule à moteur entre 20 et 30 km/h
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 2.

- Excès de vitesse par conducteur de véhicule à moteur entre 30 et 40 km/h
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 3.

- Excès de vitesse par conducteur de véhicule à moteur entre 40 et 50 km/h
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 4. Possibilité de faire l'objet d'une rétention puis d'une suspension du permis de conduire.

- Excès de vitesse par conducteur de véhicule à moteur + de 50 km/h
Amende : Décidée par le tribunal de Police. Retrait de points : 6. A ce stade, rétention puis suspension du permis de conduire.

Pour toutes ces infractions, vous pouvez faire l'objet d'un dépistage alcoolémie. C'est prévu par la loi.



Alcoolémie

- Conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique ( présence dans le sang d'une concentration d'alcool égale ou supérieure à 0,50 g/L sans atteindre 0,80; ou présence dans l'air expiré d'une concentration d'alcool égale ou supérieure à 0,25 mg/L sans atteindre 0,40 )
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 6. Possibilité de suspension du permis de conduire par la suite. Immobilisation du véhicule tant que le conducteur ne redescend pas à un taux légal ou qu'une personne apte à la conduite se soit présentée.

- Conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique ( présence dans le sang d'une concentration d'alcool égale ou supérieure à 0,80 g/L , ou présence dans l'air expiré d'une concentration d'alcool égale ou supérieure à 0,40 mg/L
Amende : Décidée par le tribunal de police. Retrait de points : 6. Rétention puis suspension du permis de conduire. Immobilisation du véhicule tant qu'une personne apte à la conduite se soit présentée.

Refus, par le conducteur d'un véhicule, de se soumettre aux vérifications de l'état alcoolique
Amende : Décidée par le tribunal. Retrait de points : 6. Rétention puis suspension du permis de conduire possible, voire peine d'emprisonnement ( cas extrême cela va de soit ).



Dépassement

Dépassement de véhicule par la droite
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 3.

Dépassement effectué par le conducteur d'un véhicule malgré une interdiction signalée
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : Nada.

Franchissement d'une ligne longitudinale continue axiale ou séparative des voies de circulation
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 1.

Franchissement d'une ligne longitudinale continue suite à une manoeuvre de dépassement non terminée avant le début de cette ligne
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 3.



Plaque

Circulation d'un véhicule à moteur avec une plaque illisible
Amende : 45/68/180€. Retrait de points : Nada. Immobilisation.

Circulation d'un véhicule à moteur avec une plaque amovible
Amende : 45/68/180€. Retrait de points : Nada. Immobilisation.

Circulation d'un véhicule à moteur avec une plaque d'immatriculation non conforme
Amende : 45/68/180€. Retrait de points : Nada. Immobilisation.



Echappement / Bruit

Circulation d'un véhicule à moteur dont le dispositif d'échappement n'est pas entretenu ou a été modifié
Amende : 45/68/180€. Retrait de points : Nada. Immobilisation.

Circulation d'un véhicule à moteur sans dispositif d'échappement - échappement libre
Amende : 45/68/180€. Retrait de points : Nada. Immobilisation.

Utilisation en agglomération, par conducteur d'un véhicule, du moteur à des régimes excessifs
Amende : 45/68/180€. Retrait de points : Nada.

Emission de bruits gênants par véhicule à moteur
Amende : 45/68/180€. Retrait de points : Nada. Immobilisation.



Pneumatiques

Circulation d'un véhicule à moteur muni de pneumatique lisse, déchiré ou dont la toile est apparente.
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : Nada. Immobilisation.



Rétroviseurs

Circulation d'un véhicule à moteur non régulièrement équipé de rétroviseurs extérieurs ou intérieurs
Amende : 45/68/180€. Retrait de points : Nada.




Infractions diverses

Conduite d'une motocyclette sans port d'un casque homologué et attaché
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 3. Immobilisation.

Conduite, sans port de la ceinture de sécurité, d'un véhicule à moteur réceptionné avec et équipement
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 3.

Arrêt ou stationnement gênant de véhicule sur un trottoir, passage ou accotement réservé aux piétons.
Amende : 35/75€. Retrait de points : Nada. Fourrière possible.

Usage d'un téléphone tenu en main par conducteur d'un véhicule en circulation.
Amende : 22/35/75€. Retrait de points : 2.



:+pleurs: :+pleurs: :+pleurs: :+pleurs:
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 4:52

et hop, encore un. cheers Récapitulatif de quelques infractions... 561911 postez des docs en rapport, merci ;)
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 4:58

en gros les 3 prix c'est minorés / forfaitaires / majorés
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MessageSujet: Contestez votre PV   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 5:11

Récapitulatif de quelques infractions... Maquette_r1_c2


http://aaallopv.com/



Un PV mal rempli est un PV contestable (ratures, défaut de signature,...)




Récapitulatif de quelques infractions... Pvwd9
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 5:26

Récapitulatif de quelques infractions... 274186 je rajoute ça la, ça se tente... Récapitulatif de quelques infractions... 561911
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeDim 11 Mai 2008 - 23:47

Equipement :

-2 rétros obligatoires. Si nombre insuffisant, amende de 45€
(à payer sous les 3 jours sous peine de devoir payer une amende de 68€).

-Non apposition du A rouge sur fond blanc (rond de 10cm de diametre) pour les titulaires d'un permis de conduire probatoire : Amende de 22€ (à payer sous
les 3 jours sous peine de devoir payer une amende de 35€).

-Véhicule sans compteur kilométrique ou de vitesse : Amende de 45€ (à payer sous les 3 jours sous peine de devoir payer une amende de 68€).

-Clignotants obligatoires sinon amende de 45€ (à payer sous les 3 jours sous peine de devoir
payer une amende de 68€).

-Feux de route/croisement/position/stop non conformes : Amende de 45€ (à payer sous les 3 jours sous peine de devoir payer une amende de 68€).

-Utilisation de néon : Amende de 45€ (à payer sous les 3 jours sous peine de devoir payer une amende de 68€).

Papiers : Si vous ne présentez pas votre carte grise, votre permis en 125cm3 ou +, vous risquez une amende de 11€.
.
-Conduite sans permis pour 125cm3 et + : Amende pouvant aller jusqu'à 15000€, jusqu'à 5 ans de possible interdiction de conduire certains véhicules à moteur
(même ceux ne nécessitants pas de permis), jusqu'à 1 an de prison et confisquation possible du véhicule.

-Conduite sans être assuré : Amende pouvant aller jusqu'à 3750€, possibilité de suspension ou d'annulation du permis de conduire jusqu'à 3 ans (ou
impossibilité de le passer), travaux d'interet général possible, jusqu'à 5 ans de possible interdiction de conduire certains véhicules à moteur (même ceux ne
nécessitants pas de permis), immobilisation ou confiscation du véhicule possible.

DIVERS :

-Stunt sur route ouverte à la circulation (même parking de supermarcher) : Amende de 22€ (à payer sous les 3 jours sous peine de devoir payer une amende de
35€).

-Utilisation d'une pocket bike / dirt bike sur route ouverte à la circulation (même parking de supermarcher) : Convocation au tribunal de police (ou sans passer au tribunal) -> Amende pouvant aller jusqu'à 1500€, confiscation, immobilisation, mise en fouriere possible.

-La police/gendarmerie peut vous verbaliser pour le bruit, même sans sonomètre. C'est alors une amende de 45€ (à payer sous les 3 jours sous peine de devoir
payer une amende de 68€).

-Coups de gaz (par exemple à un feu rouge) : Amende de 45€ (à payer sous les 3 jours sous peine de devoir payer une amende de 68€). geek

-Refus d'obtemperer (à ne pas confondre avec un délit de fuite) : C'est le refus de s'arreter lorsqu'un représentant de l'Etat vous l'ordonne : Amende pouvant
aller jusqu'à 3750€, possibilité de suspension de permis jusqu'à 3 ans (ou impossibilité de le passer), jusqu'à 3 mois de prison et 6 points en moins.

-Refus d'obtemperer aggravé : Comme précédement mais avec en plus la mise en danger d'autrui. Amende pouvant aller jusqu'à 75000€, possibilité de
suspension de permis jusqu'à 5 ans (ou impossibilité de le passer), jusqu'à 5 mois de prison et 6 points en moins.

-Délit de fuite : Le délit de fuite est le fait, pour le conducteur d'un véhicule quelconque, de ne pas s'arrêter, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un
accident et de tenter ainsi d'échapper à sa responsabilité civile ou pénale qu'il peut encourir.
Il est puni d'une amende de 30000 à 60000€, d'une suspension du permis de 5 ans et/ou d'une annulation de 3 ans, de 6 points en moin sur le permis et de 2 ans
de prison.

-Autoroutes et routes pour automobiles : Les 50cm3 n'ont pas le droit de rouler sur ces routes, sous peine d'être sanctionné d'une amende de 22€ (à payer sous les 3 jours sous peine de devoir payer une amende de 35€). Récapitulatif de quelques infractions... 34315
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeLun 12 Mai 2008 - 8:01

merci coupain... cheers on sent le vécu... Récapitulatif de quelques infractions... 274186 Récapitulatif de quelques infractions... 561911 :+ashamed: par contre, a mon époque, pour les rétros, seul le gauche etait obligatoire, et le diamètre légal du A moto était 8 cm.... geek en tout cas bonnes infos.. cheers


Dernière édition par nikoxx le Lun 12 Mai 2008 - 8:20, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeLun 12 Mai 2008 - 8:13

nikoxx a écrit:
pour les rétros, seul le droit etait obligatoire,


Récapitulatif de quelques infractions... 154493 Récapitulatif de quelques infractions... 154493 Récapitulatif de quelques infractions... 413948 Récapitulatif de quelques infractions... 413948 Récapitulatif de quelques infractions... 328832 Récapitulatif de quelques infractions... 328832 Récapitulatif de quelques infractions... 688997 Récapitulatif de quelques infractions... 688997 scratch scratch Récapitulatif de quelques infractions... 34315 Récapitulatif de quelques infractions... 34315 Récapitulatif de quelques infractions... 561911 Récapitulatif de quelques infractions... 561911
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeLun 12 Mai 2008 - 8:19

Récapitulatif de quelques infractions... 34315 le gauche geek Récapitulatif de quelques infractions... 274186 ( comme moi :oops: )
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeMer 8 Oct 2008 - 15:47

"Dépassement de véhicule par la droite
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : 3."

Ben didon, si on me facture 90 euros par voiture que je depasse par la droite sur le periph, va falloir que je commence a chercher des diamants !!

affraid
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions.   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeSam 5 Déc 2009 - 20:18

Récapitulatif de quelques infractions... 328832 c est toujours bon a savoir ses trucs là!!

moins je vois de bleus mieux je me porte Récapitulatif de quelques infractions... 28038
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeJeu 25 Fév 2010 - 11:05

Pour les excés de vitesse il y a aussi une infraction,souvent peu connu qui coute 45 euros, c'est une evaluation de la vitesse à l'apreciation du policier ou gendarme,sans materiel de mesure
En gros si il pense que vous rouler trop vite,il peut verbaliser :+mad:
J'ai un ami à qui c'est arriver...
Ayant fait plusieurs années de service militaire en gendarmerie,j'ai contacter un ancien gendarme,qui m'a confirmé la chose

L'infraction je crois que c'est vitesse excessive sans materiel de controle

Après vous pouvez toujours contesté,mais votre parole face à celle d'un agent assermenté ne pesera pas lourd aux yeux de la loi :+pleurs:
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeMer 2 Juin 2010 - 8:52

l'intitulé de l'infraction liée à la vitesse sans matériel de mesure s'appelle: " vitesse excessive eue égard aux circonstances" elle te coute 90 euros en minoré payable dans les 3 jours...après 135 euros etc... elephant difficilement contestable... Récapitulatif de quelques infractions... 328832
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeSam 12 Juin 2010 - 11:39

recapitulatif : lachons nos cbr et repassons au scooter 50
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeSam 12 Juin 2010 - 13:24

Non c'est pas là solution... on roulerai toujours à TOK Récapitulatif de quelques infractions... 299913
petit exemple, je me suis fait contrôler en excés de vitesse à 63 km/h au lieu de 50 dans un village désert près de chez moi dans le vaucluse à 18h en plein hivers... pas un chat...90 euros 1 point... à oui petite précision... j'étais au guidon de ma vieille bmw de 1974... un vrai poumon!!! Récapitulatif de quelques infractions... 34315
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeSam 12 Juin 2010 - 16:13

De toutes façons, faut arrêter de se plaindre... ça marche jamais...

Faut essayer de s'organiser avec des mecs postés un peu partout dans un cols avec des talkies walkies et qui nous donnent le feu vert quand ya pas de schtoumpfs lol! un peu comme une course de côte mais à la sauvage! Récapitulatif de quelques infractions... 755885
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeSam 12 Juin 2010 - 18:21

+1 lol! Récapitulatif de quelques infractions... 755885
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeDim 13 Juin 2010 - 19:10

ba quite a etre hors la loi autan roulé avec une fause plaque sinon on t a la plaque sur charniere mais fo vraiment po ce faire grillé sinon ca coute cher
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeDim 3 Oct 2010 - 1:47

vito-du-45 a écrit:
ba quite a etre hors la loi autan roulé avec une fause plaque sinon on t a la plaque sur charniere mais fo vraiment po ce faire grillé sinon ca coute cher

Dans mes souvenirs, on risque moins à rouler sans plaque plutôt qu'avec un système à charnière.

Je crois que cela s'appelle "défaut de plaque" mais rien de sur.

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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeDim 3 Oct 2010 - 6:45

Invité a écrit:


Pneumatiques

Circulation d'un véhicule à moteur muni de pneumatique lisse, déchiré ou dont la toile est apparente.
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : Nada. Immobilisation.

l'usage de pneus piste sur route rentre dans ce cas ??
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeDim 3 Oct 2010 - 11:02

fabien a écrit:
Invité a écrit:


Pneumatiques

Circulation d'un véhicule à moteur muni de pneumatique lisse, déchiré ou dont la toile est apparente.
Amende : 90/135/375€. Retrait de points : Nada. Immobilisation.

l'usage de pneus piste sur route rentre dans ce cas ??

pas bête comme question car j'ai vu un mec en slick sur paris un vendredi soir
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeDim 3 Oct 2010 - 13:16

oui sa rentre dedans.

En même temps rouler en slick sur route Récapitulatif de quelques infractions... 328832
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeDim 3 Oct 2010 - 21:37

rFlex a écrit:
oui sa rentre dedans.

En même temps rouler en slick sur route Récapitulatif de quelques infractions... 328832

Oé et pourtant j'en ai vu un sur paris porte de saint cloud Récapitulatif de quelques infractions... 34315
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeLun 4 Oct 2010 - 8:56

Bart a écrit:
rFlex a écrit:
oui sa rentre dedans.

En même temps rouler en slick sur route Récapitulatif de quelques infractions... 328832

Oé et pourtant j'en ai vu un sur paris porte de saint cloud Récapitulatif de quelques infractions... 34315

C'est surement pour ce faire passer pour un païlote lol!

Sa doit être marrant quand il ce fait surprendre par la flotte lui Récapitulatif de quelques infractions... 561911
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitimeLun 4 Oct 2010 - 15:05

De plus sur les slick et n'importe quelle pneux non homologuer, c'est "graver" sur le flan du pneu, "not for road use" où un truc de ce genre là.

Je me souviens d'ailleurs comment c'était la guerre avec les flics quand les Supercorsa sont sorti, ils pensaient que c'était des semi slick enfin qu'ils étaient pas homologuer quoi. Vla le bordel que c'était pour leur faire comprendre ça :lol:
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MessageSujet: Re: Récapitulatif de quelques infractions...   Récapitulatif de quelques infractions... Icon_minitime

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