Sujet: Question Juridique Sam 23 Juil 2011 - 18:59
Bonjour
Voila j'ai acheter ma CBR y a peu et viens de la revendre. L ancien propriétaire m'avait cédé le véhicule et m'avait donnée un second (accidenté).
Le second a été mis en pieces pour récupérer ce qui pouvait être utiles (bracelets...)
Le moteur fonctionnait "normalement" selon les dire de l'ancien proprio...
J'aurai aimé savoir si je pouvais vendre le moteur car une personne ayant entendu parler du fait que j'ai le moteur est venu me voir et m'a demander ce que je souhaité en faire... Il serait pret à me l'acheter...Et si oui qu'elle sont les papiers a réaliser??? Je n'ai pas eu de papier sur cette moto et ne peut fournir un document ou je mentionne la vente alors que je ne suis pas réellement le propriétaire...
Dites moi vos avis s'il vous plait!!!
Invité Invité
Sujet: Re: Question Juridique Sam 23 Juil 2011 - 20:55
ll n'y a pas de documents pour un moteur... Bien qu'ils soient numerotés, ils ne sont referencés dans aucun document administratifs (prefecture) contrairement a un cadre qui possede une carte grise. Donc.... tu peux vendre ton moteur comme tu vends une paire de jante ou une selle...
Minaphyr cbr addict
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Sujet: Re: Question Juridique Sam 23 Juil 2011 - 21:13
Holjé a écrit:
ll n'y a pas de documents pour un moteur... Bien qu'ils soient numerotés, ils ne sont referencés dans aucun document administratifs (prefecture) contrairement a un cadre qui possede une carte grise. Donc.... tu peux vendre ton moteur comme tu vends une paire de jante ou une selle...
T'es sur sur sur? Chepa moi sa me semble trop bizarre
branbran33 Legende
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Sujet: -- Sam 23 Juil 2011 - 21:20
Vend le sans faire de papier comme ton nom ne sera sur aucun papier
Invité Invité
Sujet: Re: Question Juridique Sam 23 Juil 2011 - 21:21
c'est certain... (c'est un peu mon job...lol)
Minaphyr cbr addict
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Sujet: Re: Question Juridique Sam 23 Juil 2011 - 21:24
Et béh merde c'est mal foutu alors Moi je trouve sa complétement illogique de vendre un moteur comme sa sans papier
branbran33 Legende
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Sujet: -- Sam 23 Juil 2011 - 21:25
Minaphyr a écrit:
Et béh merde c'est mal foutu alors Moi je trouve sa complétement illogique de vendre un moteur comme sa sans papier
En même temps y a jamais eu de carte grise pour les moteurs
Invité Invité
Sujet: Re: Question Juridique Sam 23 Juil 2011 - 21:52
au fait sympa la photo au rond point des vaches à Oissel.. ;-)
pedrosa15 cantalou pur et dur et tatoué
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Sujet: Re: Question Juridique Dim 24 Juil 2011 - 2:57
exact le cadre et la carte grise compte :twisted:
_________________ mon verre n'est pas grand mais je bois dans mon verre
fabien admin boulet d'or
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Sujet: Re: Question Juridique Dim 24 Juil 2011 - 7:31
pareil que les autres meme si j'en sais foutre rien ....
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Sujet: Re: Question Juridique Dim 24 Juil 2011 - 7:54
Holjé a écrit:
au fait sympa la photo au rond point des vaches à Oissel.. ;-)
La vache ( :lol: ) c’est connu jusque dans le Jura :shock:
Invité Invité
Sujet: Re: Question Juridique Dim 24 Juil 2011 - 10:32
Disons que je suis normand depuis plus longtemps que toi... J'ai vecu 28 ans en region Elbeuvienne...loool Mes parents sont a Amfreville la Campagne et j'ai vecu a Rouen... Donc je connais un peu le coin, même si ca a bien changé depuis 9 ans ;) Je reviens le we prochain d'ailleurs...
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Sam 23 Juil 2011 - 18:59
Chepa moi sa me semble trop bizarre 
